Sud Essonne : projet du Centre Hospitalier Sud-Essonne

Première déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU : projet du Centre Hospitalier Sud-Essonne

La délibération prescrivant la procédure de déclaration de projet et définissant les modalités de la concertation est consultable ici.

Le dossier soumis à la concertation est consultable ici.

L’arrêté de clôture de la concertation est consultable ici.

La délibération tirant le bilan et arrêtant le projet est consultable ici, ainsi que ses annexes : le bilan de la concertation ; notice de présentation du projet ; OAP (orientations d’aménagement et de programmation).

L’arrêté prescrivant l’enquête publique est consultable ici.

L’avis d’enquête publique est consultable ici.