Texte fondateur 4 avril 2004
Coordination nationale : historique et objectifs
Les statuts de la CN modifiés par l’AG du 28 novembre 2020
Agrément 2023 le texte du JO La notification
Agrément – Renouvellement du 29 juin 2018
Agrement-11-06-13
Le CA élu à Dole en novembre 2023
PV de délibérations AG du 19.11.2023
PV de désignation du Bureau 19.11.2023
Le CA élu à Mayenne en novembre 2022
Le bureau
récipissé déclaration de modification du Bureau 17 10 21
Coordination nationale qui sommes-nous mars 2018
guide pratique pour créer un comité mars 2018
Exemple de statuts d’un comité